Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISTILLERIE LE SIMON
DISTILLERIE DU SIMON

Numéro de dépôt :
4411394
Date de dépôt :
08/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2027
DISTILLERIE LE SIMON de DISTILLERIE DU SIMON

Présentation de la marque DISTILLERIE LE SIMON

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par DISTILLERIE DU SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISTILLERIE LE SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est DISTILLERIE DU SIMON domicilié(e) Le Simon - 97240 - Le François - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DISTILLERIE LE SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTILLERIE LE SIMON arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.

DISTILLERIE DU SIMON a également déposé les autres marques suivantes : DES BOUCANIERS , DOMAINE TRIANON , DISTILLERIE DU SIMON


DISTILLERIE DU SIMON - Le Simon - 97240 - Le François - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail ou en gros de boissons alcoolisées ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ;

Organisation de voyages et de visites touristiques ; transport et accompagnement de voyageurs ;

Divertissement et activités culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; conduite de visites guidées ;

Services de restauration (alimentation), de bars; hébergement temporaire ; services hôteliers.