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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DU SIMON
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DES BOUCANIERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DES BOUCANIERS
DISTILLERIE DU SIMON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1545746
Date de dépôt :
08/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2029

Présentation de la marque DES BOUCANIERS

Déposée le 8 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DU SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DES BOUCANIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DU SIMON domicilié(e) Le Simon - 97240 - LE FRANCOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 749 498 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DES BOUCANIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DES BOUCANIERS arrivera à expiration en date du 8 août 2029.

DISTILLERIE DU SIMON a également déposé les autres marques suivantes : DAIQUIR , DOMAINE TRIANON , DISTILLERIE DU SIMON , DISTILLERIE LE SIMON


DISTILLERIE DU SIMON, Société par Actions Simplifiée - Le Simon - 97240 - LE FRANCOIS - France - SIREN 332749498


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 1999 n°2146565 - Publication au BOPI 1999-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346924 - Publication au BOPI 2002-06-03

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2410921 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 10 février 2010 n°2431586 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-10

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2712088 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-08

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