Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUCREY
Numéro de dépôt :
970110
Date de dépôt :
11/05/1976
Lieu de dépôt :
Cognac
Présentation de la marque DUCREY
Déposée le 11 mai 1976 par Distillerie du Petit Moulin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « DUCREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUCREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DUCREY est expirée depuis le 11 mai 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539