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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DU HOULEY
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LA PAQUINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PAQUINE
DISTILLERIE DU HOULEY SARL

Numéro de dépôt :
1507377
Date de dépôt :
13/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2018

Présentation de la marque LA PAQUINE

Déposée le 13 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DU HOULEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PAQUINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DU HOULEY domicilié(e) OUILLY DU HOULEY 14590 (dossier no 2380276) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 831 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DU HOULEY domicilié(e) 14590 OUILLY DU HOULEY (dossier no 2380276) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PAQUINE est expirée depuis le 13 septembre 2018.

DISTILLERIE DU HOULEY a également déposé les autres marques suivantes : LA MARAUDE , MARQUIS DE LA RIBAUDIERE , LA RIBAUDE , HENRY DE QUERVILLE , HENRY DE QUERVILLE , LA MARAUDE , MARQUIS DE LA RIBAUDIERE , LA RIBAUDE


DISTILLERIE DU HOULEY SARL - OUILLY DU HOULEY 14590 (dossier no 2380276) - France - SIREN 389831413


DISTILLERIE DU HOULEY - 14590 OUILLY DU HOULEY (dossier no 2380276) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2008 n°2380276 - Publication au BOPI 2008-07-24

Renouvellement sans limitation n°2121737 - Publication au BOPI 1998-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 12 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236849 - Publication au BOPI 1997-05-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières