Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CR. CAMP ROMAIN "ARMAE ET VIRTUS" SINGLE DISTILLERY
DISTILLERIE DU CAMP ROMAIN société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98711468
Date de dépôt :
02/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/01/2008

Présentation de la marque CR. CAMP ROMAIN "ARMAE ET VIRTUS" SINGLE DISTILLERY

Déposée le 2 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DU CAMP ROMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CR. CAMP ROMAIN "ARMAE ET VIRTUS" SINGLE DISTILLERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DU CAMP ROMAIN domicilié(e) Le Camp Romain, 16200 SAINTE SEVERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 906 810 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque CR. CAMP ROMAIN "ARMAE ET VIRTUS" SINGLE DISTILLERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CR. CAMP ROMAIN "ARMAE ET VIRTUS" SINGLE DISTILLERY est expirée depuis le 2 janvier 2008.

DISTILLERIE DU CAMP ROMAIN a également déposé les autres marques suivantes : CAMP ROMAIN


DISTILLERIE DU CAMP ROMAIN société à responsabilité limitée - Le Camp Romain, 16200 SAINTE SEVERE - France - SIREN 906810544


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 2 novembre 1998 - Concession de licence n°266014 - Publication au BOPI 1998-11-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Eaux-de-vie d'appellation d'origine à savoir cognac.