Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1294163
Date de dépôt :
15/10/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/1994
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) Distillerie DOLFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294163.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 octobre 1994.
Distillerie DOLFI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21