DISTILLERIE DILLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
92403048
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2022
Présentation de la marque MOULIN L'ETANG
Déposée le 23 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOULIN L'ETANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DILLON domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 203 338 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DILLON, M. Jean-Marc ALBERT domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.
La marque MOULIN L'ETANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTILLERIE DILLON, Société par Actions Simplifiée - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 466203338
DISTILLERIE DILLON, M. Jean-Marc ALBERT - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 1 juillet 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°64576 - Publication au BOPI 1992-07-01
Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465680 - Publication au BOPI 2007-12-17
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2001 n°2212909 - Publication au BOPI 2001-12-26
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2012 n°2490226 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-30
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des bières et des eaux-de-vie)
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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