Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONT PELE
DISTILLERIE DILLON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1740948
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2021

Présentation de la marque MONT PELE

Déposée le 9 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONT PELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DILLON domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 203 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DILLON, M. Jean-Marc ALBERT domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque MONT PELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONT PELE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2021.

DISTILLERIE DILLON a également déposé les autres marques suivantes : SI I BON, DI I BON , TI' DILLON , DORMOY , (Marque figurative) , CAP'ANTILLES , LE MOULIN A CANNES , DEPAZ , DILLON , COMTE ARTHUR DILLON , DILLON


DISTILLERIE DILLON, Société par Actions Simplifiée - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 466203338


DISTILLERIE DILLON, M. Jean-Marc ALBERT - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2001 n°2201578 - Publication au BOPI 2001-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465680 - Publication au BOPI 2007-12-17

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2011 n°2476366 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières)