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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DILLON
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7ème CIEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

7ème CIEL
DISTILLERIE DILLON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1470954
Date de dépôt :
14/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2028

Présentation de la marque 7ème CIEL

Déposée le 14 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7ème CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DILLON domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 203 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque 7ème CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 7ème CIEL arrivera à expiration en date du 14 juin 2028.

DISTILLERIE DILLON a également déposé les autres marques suivantes : SI I BON, DI I BON , TI' DILLON , DORMOY , (Marque figurative) , CAP'ANTILLES , LE MOULIN A CANNES , DEPAZ , DILLON , COMTE ARTHUR DILLON , DILLON


DISTILLERIE DILLON, Société par Actions Simplifiée - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 466203338


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2008 n°2374735 - Publication au BOPI 2008-06-02

Renouvellement sans limitation n°2111244 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 29 octobre 1996 - Résiliation de licence n°208424 - Publication au BOPI 1996-10-29

Inscription le 30 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61660 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 18 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461003 - Publication au BOPI 2007-09-18

Inscription le 6 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482186 - Publication au BOPI 2008-10-06

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2018 n°2669020 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-15

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, extraits, arômes et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), extraits et arômes pour la préparation de boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.