Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOILE MARINE
DISTILLERIE DES MOISANS

Numéro de dépôt :
4631701
Date de dépôt :
11/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2030
VOILE MARINE de DISTILLERIE DES MOISANS

Présentation de la marque VOILE MARINE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2020 par DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOILE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) 9 impasse des Chais - 16440 - SIREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Madame Laura VINCENT domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque VOILE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOILE MARINE arrivera à expiration en date du 11 mars 2030.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : JAMES PARKER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , LES CANEBIERS , URB'N XY EXTRA YOUNG , SAUSSEUX , PASSIONNÉ , DUC MOISANS , CANOUBIER


DISTILLERIE DES MOISANS - 9 impasse des Chais - 16440 - SIREUIL - France


IP SPHERE, Madame Laura VINCENT - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Boissons alcoolisées à l'exception des bières.