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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS
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VICTOR 1ER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTOR 1ER
DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3071580
Date de dépôt :
13/12/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2010
VICTOR 1ER de DISTILLERIE DES MOISANS

Présentation de la marque VICTOR 1ER

Déposée le 13 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VICTOR 1ER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) Les Moisans, 16440 SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MOURLHON - France.

La marque VICTOR 1ER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTOR 1ER est expirée depuis le 13 décembre 2010.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS , URB'N XY EXTRA YOUNG


DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme - Les Moisans, 16440 SIREUIL - France - SIREN 631820057


Patrick MOURLHON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Cognacs et Pineaux fin de document.