VEUVE MOISANS
Présentation de la marque VEUVE MOISANS
Déposée par voie électronique le 1 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEUVE MOISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VEUVE MOISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEUVE MOISANS arrivera à expiration en date du 1 juillet 2030.
DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2020 n°2743691 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-23