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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS
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URB'N XY EXTRA YOUNG COGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URB'N XY EXTRA YOUNG COGNAC
DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3011927
Date de dépôt :
29/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque URB'N XY EXTRA YOUNG COGNAC

Déposée le 29 février 2000 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « URB'N XY EXTRA YOUNG COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) Les Moisans, 16440 SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles BUTTERLIN - France.

La marque URB'N XY EXTRA YOUNG COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URB'N XY EXTRA YOUNG COGNAC est expirée depuis le 1 mars 2010.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS


DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme - Les Moisans, 16440 SIREUIL - France - SIREN 631820057


Charles BUTTERLIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Cognacs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.