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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS
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RB COGNAC L'OR DU TEMPS ROLAND BRU
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

RB COGNAC L'OR DU TEMPS ROLAND BRU
DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94550092
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
ANGOULEME

Présentation de la marque RB COGNAC L'OR DU TEMPS ROLAND BRU

Déposée le 16 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « RB COGNAC L'OR DU TEMPS ROLAND BRU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) Les Moisans, 16440 SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles BUTTERLIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RB COGNAC L'OR DU TEMPS ROLAND BRU est expirée depuis le 16 décembre 2004.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS


DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme - Les Moisans, 16440 SIREUIL - France - SIREN 631820057


Charles BUTTERLIN - France


Inscription le 8 mars 2004 - renonciation totale n°388157 - Publication au BOPI 2004-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Cognacs

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.