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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS
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PASSIONNÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSIONNÉ
DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3930608
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/06/2022
PASSIONNÉ de DISTILLERIE DES MOISANS

Présentation de la marque PASSIONNÉ

Déposée le 28 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PASSIONNÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) Les Moisans - 16440 - SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Mlle Marion PIGNOT domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PASSIONNÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIONNÉ est expirée depuis le 28 juin 2022.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS


DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée - Les Moisans - 16440 - SIREUIL - France - SIREN 631820057


IP SPHERE, Mlle Marion PIGNOT - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; crèmes de liqueurs ; spiritueux ; eaux-de-vie ; eaux-de-vie de vin ; eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac.