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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS
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MOISANS DISTILLERY, MAITRE ASSEMBLEUR DE CRUS.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOISANS DISTILLERY, MAITRE ASSEMBLEUR DE CRUS.
DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99796605
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque MOISANS DISTILLERY, MAITRE ASSEMBLEUR DE CRUS.

Déposée le 7 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOISANS DISTILLERY, MAITRE ASSEMBLEUR DE CRUS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) Les Moisans, 16440 SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles BUTTERLIN - France.

La marque MOISANS DISTILLERY, MAITRE ASSEMBLEUR DE CRUS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOISANS DISTILLERY, MAITRE ASSEMBLEUR DE CRUS. est expirée depuis le 7 juin 2009.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS


DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme - Les Moisans, 16440 SIREUIL - France - SIREN 631820005


Charles BUTTERLIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Cognac.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.