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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS
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MOISANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOISANS
DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3910378
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/04/2022
MOISANS de DISTILLERIE DES MOISANS

Présentation de la marque MOISANS

Déposée le 3 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) Les Moisans - 16440 - SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MOISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOISANS est expirée depuis le 3 avril 2022.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS


DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée - Les Moisans - 16440 - SIREUIL - France - SIREN 631820057


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; vins de liqueur bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Pineau des Charentes ; spiritueux ; eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appelation d'origine contrôlée Cognac.