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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS
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MOISANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOISANS
DISTILLERIE DES MOISANS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1426562
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
17/12/2006
MOISANS de DISTILLERIE DES MOISANS

Présentation de la marque MOISANS

Déposée le 17 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « MOISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) Les Moisans, 16440 SIREUIL (dossier no 2080288) - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Charles BUTTERLIN domicilié(e) (dossier no 2080288) - France.

La marque MOISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOISANS est expirée depuis le 17 décembre 2006.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS


DISTILLERIE DES MOISANS (Société Anonyme) - Les Moisans, 16440 SIREUIL (dossier no 2080288) - France - SIREN 631820057


Charles BUTTERLIN - (dossier no 2080288) - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1996 n°2080288 - Publication au BOPI 1996-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Pineau.