Marque enregistrée - Marque en vigueur

MANCELLE
DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4113835
Date de dépôt :
27/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2024
MANCELLE de DISTILLERIE DES MOISANS

Présentation de la marque MANCELLE

Déposée par voie électronique le 27 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) Les Moisans - 16440 - SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MANCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANCELLE arrivera à expiration en date du 27 août 2024.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS


DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée - Les Moisans - 16440 - SIREUIL - France - SIREN 631820057


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; spiritueux ; eaux-de-vie ; eaux-de-vie de vin.