Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS
/
MAISON ROYALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON ROYALE
DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3785998
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2030
MAISON ROYALE de DISTILLERIE DES MOISANS

Présentation de la marque MAISON ROYALE

Déposée le 26 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) 9 impasse des Chais, 16440 SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Mme VINCENT Laura domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin, 33000 BORDEAUX - France.

La marque MAISON ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON ROYALE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2030.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS


DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée - 9 impasse des Chais, 16440 SIREUIL - France - SIREN 631820057


IP SPHERE, Mme VINCENT Laura - 8 cours Maréchal Juin, 33000 BORDEAUX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 17 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590976 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Inscription le 7 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°591949 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749644 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.