Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CANEBIERS
DISTILLERIE DES MOISANS

Numéro de dépôt :
4546267
Date de dépôt :
25/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2029
LES CANEBIERS de DISTILLERIE DES MOISANS

Présentation de la marque LES CANEBIERS

Déposée par voie électronique le 25 avril 2019 par DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CANEBIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) 9 impasse des Chais - 16440 - SIREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LES CANEBIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CANEBIERS arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : JAMES PARKER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , URB'N XY EXTRA YOUNG , SAUSSEUX , PASSIONNÉ , DUC MOISANS , CANOUBIER , KING MARTIN


DISTILLERIE DES MOISANS - 9 impasse des Chais - 16440 - SIREUIL - France


IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Boissons alcoolisées à l'exception des bières.