LES CANEBIERS
Présentation de la marque LES CANEBIERS
Déposée par voie électronique le 25 avril 2019 par DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CANEBIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CANEBIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CANEBIERS arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.
DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33