Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LADY ANN
DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3229062
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/06/2023
LADY ANN de DISTILLERIE DES MOISANS

Présentation de la marque LADY ANN

Déposée le 5 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LADY ANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) Les Moisans - 16440 - SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LADY ANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LADY ANN est expirée depuis le 5 juin 2023.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS


DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée - Les Moisans - 16440 - SIREUIL - France - SIREN 631820057


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546432 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cognacs et pineaux.