Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN DE CHEVILLE
Numéro de dépôt :
1045269
Date de dépôt :
10/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib d'Angoulême
Présentation de la marque JEAN DE CHEVILLE
Déposée le 10 mars 1978 par DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Angoulême), la marque française « JEAN DE CHEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN DE CHEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JEAN DE CHEVILLE est expirée depuis le 10 mars 1988.
DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044