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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS
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DUC MOISANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUC MOISANS
DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4379227
Date de dépôt :
26/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2027
DUC MOISANS de DISTILLERIE DES MOISANS

Présentation de la marque DUC MOISANS

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUC MOISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) 9 impasse des Chais - 16440 - SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DUC MOISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC MOISANS arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS


DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée - 9 impasse des Chais - 16440 - SIREUIL - France - SIREN 631820057


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; eaux-de-vie ; eaux-de-vie de vin ; eaux-de-vie de vin conformes aux exigences des cahiers des charges des appellations d'origine contrôlée Armagnac, Bas-Armagnac, Armagnac-Ténarèze et Haut-Armagnac.