Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par DISTILLERIE DES MOISANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Distillerie DES MOISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-42 du 19 octobre 2018.
Le déposant est DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) 9 impasse des Chais - 16440 - SIREUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque Distillerie DES MOISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTILLERIE DES MOISANS - 9 impasse des Chais - 16440 - SIREUIL - France
IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Errata de la publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04
Applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés, permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des produits en ligne ; thermomètres à vin ; thermomètres de cave ; hygromètres ; publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires, guides et fiches électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; photographies ; clichés ; albums ; cartes ; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu) ; calendrier ; prospectus ; almanachs ; imprimés ; livres ; publications (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; fiches de dégustation, de notation et de commentaires sur les boissons alcoolisées ; catalogues ; brochures ; sac et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; dessous de carafes en papier ou en carton ; dessous de verres en papier ou en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cache-bouteilles en papier ; étiquettes de vin fantaisie imprimées ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; récipients à boire ; récipients isothermes ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; carafes ; ouvre-bouteilles ; seau ; porte-bouteilles ; verres, récipients pour liquides et accessoires de bar ; verres de dégustation ; verres à vin ; pichets à vin ; tâte-vin [pipettes] ; dessous de bouteille de vin en métaux précieux ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; dessous de verres (non en papier et autres que linge de table) ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; paniers isothermes ; vaisselle non en métaux précieux ; bouchons de verre ; moules à glaçons ; pierres à rafraîchir ; bouteilles ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; cache-bouteilles (non en papier) ; entonnoirs ; goupillons à carafe ; égouttoirs à carafe ; pinces à bouteilles ; griffes pour vins effervescents ; marque-verres (non en papier) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées à l’exception des bières ;
Approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de boissons alcoolisées et non alcoolisées (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance, de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; publicité ; services de revues de presse ; distribution de matériel publicitaire (échantillons, imprimés) ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; services de mise à disposition de répertoires d'informations commerciales sur Internet ; services de mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière d'achat, de dégustation et de conservation de boissons alcoolisées ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; sondage d'opinion ; agences d'import-export ;
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, notamment en rapport avec la présentation et la promotion d'offres de vente de boissons alcoolisées ; services de fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de messagerie électronique ; fourniture de forums sur Internet; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres (réseaux sociaux); fourniture d'accès à des réseaux informatiques et/ou de télécommunications pour le téléchargement de logiciels, d'applications logicielles et d'informations; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites web vers d'autres pages web; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; services de téléchargement de données numérisées en ligne ;
Organisation et conduite d'animations, de spectacles, de concours et de compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou d'éducation dans le secteur vitivinicole ; organisation de réceptions, de cérémonies et de galas dans le secteur vitivinicole ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans le secteur vitivinicole ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle dans le secteur vitivinicole ; manifestations de dégustation de boissons alcoolisées à des fins éducatives ; rédaction de fiches de dégustation, de notation et de commentaires sur les boissons alcoolisées ; micro-édition ; édition, publication et prêt de livres et autres publications sur les vins et les spiritueux ; services de club de vins et de spiritueux (divertissement ou éducation) ;
Services de boissons alcoolisées ; services de bars et de dégustation de vins et spiritueux ; services de sommellerie (services de bars) ; mise à disposition d'informations dans le secteur vitivinicole ; services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions.
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