Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
COGNAC L'OR DU TEMPS
DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme
Numéro de dépôt :
94550089
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Présentation de la marque COGNAC L'OR DU TEMPS
Déposée le 16 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME),
la marque française « COGNAC L'OR DU TEMPS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) Les Moisans, 16440 SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles BUTTERLIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme - Les Moisans, 16440 SIREUIL - France - SIREN 631820057
Charles BUTTERLIN - France
Inscription le 13 juin 2001 - Renonciation totale n°325136 - Publication au BOPI 2001-06-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-41
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Cognacs
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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