Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COGNAC L OR DU TEMPS
Numéro de dépôt :
1045267
Date de dépôt :
10/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib d'Angoulême
Présentation de la marque COGNAC L OR DU TEMPS
Déposée le 10 mars 1978 par DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Angoulême), la marque française « COGNAC L OR DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COGNAC L OR DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COGNAC L OR DU TEMPS est expirée depuis le 10 mars 1988.
DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044