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Marques déposées par la société DISTILLERIE DES MOISANS
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CHARL'S
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHARL'S
DISTILLERIE DES MOISANS

Numéro de dépôt :
3131872
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
CHARL\'S de DISTILLERIE DES MOISANS

Présentation de la marque CHARL'S

Déposée le 19 novembre 2001 par la société DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARL'S »

Le déposant est la société DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) LES MOISANS, 16440 SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Patrick MOURLHON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS , URB'N XY EXTRA YOUNG


DISTILLERIE DES MOISANS - LES MOISANS, 16440 SIREUIL - France - SIREN 631820057


Mr Patrick MOURLHON - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet total n°356661 - Publication au BOPI 2002-10-08

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Cognacs et Pineaux.