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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS
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CHANDÔME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANDÔME
DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3766615
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2020
CHANDÔME de DISTILLERIE DES MOISANS

Présentation de la marque CHANDÔME

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHANDÔME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) Les Moisans 16440 SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHANDÔME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANDÔME est expirée depuis le 15 septembre 2020.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS


DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée - Les Moisans 16440 SIREUIL - France - SIREN 631820057


IP SPHERE - 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569617 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.