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Marques déposées par DISTILLERIE DES MOISANS
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CANOUBIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CANOUBIER
DISTILLERIE DES MOISANS

Numéro de dépôt :
4397046
Date de dépôt :
17/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2027
CANOUBIER de DISTILLERIE DES MOISANS

Présentation de la marque CANOUBIER

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANOUBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) 9 impasse des Chais - 16440 - SIREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CANOUBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANOUBIER arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : JAMES PARKER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , LES CANEBIERS , URB'N XY EXTRA YOUNG , SAUSSEUX , PASSIONNÉ , DUC MOISANS , KING MARTIN


DISTILLERIE DES MOISANS - 9 impasse des Chais - 16440 - SIREUIL - France


IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; rhum.