Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOOS
DISTILLERIE DES MOISANS

Numéro de dépôt :
3146386
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
08/02/2012
BOOS de DISTILLERIE DES MOISANS

Présentation de la marque BOOS

Déposée le 8 février 2002 par la société DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « BOOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la société DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) LES MOISANS,16440 SIREUIL - 16440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick MOURLHON domicilié(e) Les Moisans,16440 SIREUIL - 16440 - France.

La marque BOOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOOS est expirée depuis le 8 février 2012.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS


DISTILLERIE DES MOISANS - LES MOISANS,16440 SIREUIL - 16440 - France - SIREN 631820057


Monsieur Patrick MOURLHON - Les Moisans,16440 SIREUIL - 16440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) , cognacs et pineaux