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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS
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BARON D'YLLAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON D'YLLAC
DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3925826
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/06/2022
BARON D\'YLLAC de DISTILLERIE DES MOISANS

Présentation de la marque BARON D'YLLAC

Déposée le 8 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BARON D'YLLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) Les Moisans - 16440 - SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Mlle Marion PIGNOT domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BARON D'YLLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON D'YLLAC est expirée depuis le 8 juin 2022.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , VOILE MARINE , LES CANEBIERS , URB'N XY EXTRA YOUNG


DISTILLERIE DES MOISANS, Société par actions simplifiée - Les Moisans - 16440 - SIREUIL - France - SIREN 631820057


IP SPHERE, Mlle Marion PIGNOT - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; vins de liqueur bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Pineau des Charentes ; spiritueux ; eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac.