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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DEPAZ Plantation de la Montagne Pelée
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DEPAZ DES PLANTATIONS DE LA MONTAGNE PELEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPAZ DES PLANTATIONS DE LA MONTAGNE PELEE
DISTILLERIE DEPAZ Société Anonyme Plantation de la Montagne Pelée

Numéro de dépôt :
98718458
Date de dépôt :
04/02/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2008

Présentation de la marque DEPAZ DES PLANTATIONS DE LA MONTAGNE PELEE

Déposée le 4 février 1998 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DEPAZ Plantation de la Montagne Pelée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEPAZ DES PLANTATIONS DE LA MONTAGNE PELEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DEPAZ Plantation de la Montagne Pelée domicilié(e) 97250 SAINT-PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 432 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc ALBERT DISTILLERIE DEPAZ - France.

La marque DEPAZ DES PLANTATIONS DE LA MONTAGNE PELEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPAZ DES PLANTATIONS DE LA MONTAGNE PELEE est expirée depuis le 4 février 2008.

DISTILLERIE DEPAZ Plantation de la Montagne Pelée a également déposé les autres marques suivantes : DEPAZ DES PLANTATIONS DE LA MONTAGNE PELEE


DISTILLERIE DEPAZ Société Anonyme Plantation de la Montagne Pelée - 97250 SAINT-PIERRE - France - SIREN 353432529


M. Jean-Marc ALBERT DISTILLERIE DEPAZ - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465680 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Boissons non alcooliques, à l'exception des bières, des eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.