(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE SAVANNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-31 du 4 août 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437632.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.
DISTILLERIE DE SAVANNA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31
Inscription le 20 décembre 2012 - Gage constitué n°591730 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-20
Inscription le 24 novembre 2015 - Radiation de gage n°658359 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-24
Inscription le 1 décembre 2015 - Constitution de gage n°658643 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2016 n°2621156 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-16