Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE MATHA
/
SEVE DES PYRENEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVE DES PYRENEES
DISTILLERIE DE MATHA, LEOPOLD BRUGEROLLE, société anonyme, MATHA (Charente-Maritime).

Numéro de dépôt :
1320955
Date de dépôt :
07/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1994

Présentation de la marque SEVE DES PYRENEES

Déposée le 7 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE MATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVE DES PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE MATHA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SEVE DES PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVE DES PYRENEES est expirée depuis le 7 juin 1994.

DISTILLERIE DE MATHA a également déposé les autres marques suivantes : J. RODIER & Co , DUCS D ESME , DISTILLERIE DE MATHA , LA FLAMBÉE , GUY LABARDE Co , J. RODIER Co , André PRINAL Co , GLEN ARGYLL , LEOPOLD BRUGEROLLE , P. LOTI & Cie


DISTILLERIE DE MATHA, LEOPOLD BRUGEROLLE, société anonyme, MATHA (Charente-Maritime). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins, vins mousseux et eaux de vie).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.