NAPOLEON N
Présentation de la marque NAPOLEON N
Déposée le 27 avril 1976 par Distillerie de Matha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NAPOLEON N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NAPOLEON N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NAPOLEON N est expirée depuis le 27 avril 1986.
Distillerie de Matha a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512