Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGNAC N NAPOLEON
DISTILLERIE DE MATHA, LEOPOLD BRUGEROLLE

Numéro de dépôt :
1032416
Date de dépôt :
08/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COGNAC N NAPOLEON

Déposée le 8 novembre 1977 par DISTILLERIE DE MATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COGNAC N NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISTILLERIE DE MATHA, LEOPOLD BRUGEROLLE, domicilié(e) société anonyme, à MATHA (Charente-Maritime). - France.

La marque COGNAC N NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COGNAC N NAPOLEON est expirée depuis le 8 novembre 1987.

DISTILLERIE DE MATHA a également déposé les autres marques suivantes : J. RODIER & Co , DUCS D ESME , DISTILLERIE DE MATHA , LA FLAMBÉE , GUY LABARDE Co , J. RODIER Co , André PRINAL Co , GLEN ARGYLL , LEOPOLD BRUGEROLLE , P. LOTI & Cie


DISTILLERIE DE MATHA, LEOPOLD BRUGEROLLE - société anonyme, à MATHA (Charente-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024

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