Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BRUNEL
Numéro de dépôt :
3008293
Date de dépôt :
09/02/2000
Lieu de dépôt :
COGNAC
Présentation de la marque BRUNEL
Déposée le 9 février 2000 par la société DISTILLERIE DE MATHA Léopold BRUGEROLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BRUNEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTILLERIE DE MATHA Léopold BRUGEROLLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 décembre 2000 - Rejet total n°313105 - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12-18