Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICHET FLAMAND
DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE S.A.

Numéro de dépôt :
95566313
Date de dépôt :
30/03/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2005

Présentation de la marque PICHET FLAMAND

Déposée le 30 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PICHET FLAMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE domicilié(e) 30 rue Gambetta - BP 98, 59373 LOOS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 501 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE S.A. - France.

La marque PICHET FLAMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICHET FLAMAND est expirée depuis le 30 mars 2005.

DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE a également déposé les autres marques suivantes : GENBI BOISSON A BASE DE BIERE ET DE GENIEVRE , CHUCHE MOURETTE , GENIEVRE DE LOOS , PECHE POUPETTE L'APERITIF SOLEIL , CHUCHE MOURETTE , CHUCHE MOURETTE L'APERITIF DU NORD , FJORDIC


DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE S.A. - 30 rue Gambetta - BP 98, 59373 LOOS CEDEX - France - SIREN 454501321


DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE S.A. - France


Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398090 - Publication au BOPI 2004-08-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué): peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). A l'exception des vins

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.