Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE
/
CHUCHE MOURETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHUCHE MOURETTE
DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE S.A.

Numéro de dépôt :
96649310
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque CHUCHE MOURETTE

Déposée le 30 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHUCHE MOURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE domicilié(e) 30 rue Gambetta - B.P. 98, 59373 LOOS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 501 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE S.A. - France.

La marque CHUCHE MOURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHUCHE MOURETTE est expirée depuis le 30 octobre 2006.

DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE a également déposé les autres marques suivantes : GENBI BOISSON A BASE DE BIERE ET DE GENIEVRE , GENIEVRE DE LOOS , PECHE POUPETTE L'APERITIF SOLEIL , CHUCHE MOURETTE , CHUCHE MOURETTE L'APERITIF DU NORD , PICHET FLAMAND , FJORDIC


DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE S.A. - 30 rue Gambetta - B.P. 98, 59373 LOOS CEDEX - France - SIREN 454501321


DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE S.A. - France


Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398090 - Publication au BOPI 2004-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

- Glaces comestibles; thé, boissons à base de thé; patisserie et confiserie. - Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.