Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLE OR
DISTILLERIE DE LA TOUR, SAS

Numéro de dépôt :
3745925
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020
MILLE OR de DISTILLERIE DE LA TOUR

Présentation de la marque MILLE OR

Déposée le 14 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLE OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DE LA TOUR domicilié(e) 4 rue des Distilleries - 17800 - PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 427 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DE LA TOUR domicilié(e) 4 rue des Distilleries - 17800 - PONS - France.

La marque MILLE OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE OR est expirée depuis le 14 juin 2020.

DISTILLERIE DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : SOLUPAIL , DISTILLERIE DES CORDELIERS , LA COUR DU ROY , TRENCH BISTRO , DISTILLERIE NAUD , COMPTOIR DU VIN , BLACK LIGHT , 1923 , PONSAC, de PONSAC , HIDDEN LOOT


DISTILLERIE DE LA TOUR, SAS - 4 rue des Distilleries - 17800 - PONS - France - SIREN 351427604


DISTILLERIE DE LA TOUR - 4 rue des Distilleries - 17800 - PONS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 29 novembre 2010 - Retrait partiel n°536783 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.