Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SIRES DE LA TOUR
DISTILLERIE DE LA TOUR SA

Numéro de dépôt :
95561509
Date de dépôt :
03/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2005

Présentation de la marque LES SIRES DE LA TOUR

Déposée le 3 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SIRES DE LA TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LA TOUR domicilié(e) PINTHIERS, 17800 PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 427 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Michel NAUD - France.

La marque LES SIRES DE LA TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SIRES DE LA TOUR est expirée depuis le 3 mars 2005.

DISTILLERIE DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : SOLUPAIL , DISTILLERIE DES CORDELIERS , LA COUR DU ROY , TRENCH BISTRO , DISTILLERIE NAUD , COMPTOIR DU VIN , BLACK LIGHT , 1923 , PONSAC, de PONSAC , HIDDEN LOOT


DISTILLERIE DE LA TOUR SA - PINTHIERS, 17800 PONS - France - SIREN 351427604


Mr Jean-Michel NAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Cognac Eaux de vie Appellation d'origine