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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DE LA TOUR
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LA COUR DU ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COUR DU ROY
DISTILLERIE DE LA TOUR, SAS

Numéro de dépôt :
3745837
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2020
LA COUR DU ROY de DISTILLERIE DE LA TOUR

Présentation de la marque LA COUR DU ROY

Déposée par voie électronique le 14 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COUR DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DE LA TOUR domicilié(e) 4 rue des Distilleries - 17800 - PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 427 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DE LA TOUR domicilié(e) 4 rue des Distilleries - 17800 - PONS - France.

La marque LA COUR DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR DU ROY est expirée depuis le 14 juin 2020.

DISTILLERIE DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : SOLUPAIL , DISTILLERIE DES CORDELIERS , TRENCH BISTRO , DISTILLERIE NAUD , COMPTOIR DU VIN , BLACK LIGHT , 1923 , PONSAC, de PONSAC , HIDDEN LOOT , MILLE OR


DISTILLERIE DE LA TOUR, SAS - 4 rue des Distilleries - 17800 - PONS - France - SIREN 351427604


DISTILLERIE DE LA TOUR - 4 rue des Distilleries - 17800 - PONS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.