Marque expirée - Marque en non vigueur

FRENCH BISTRO
Distillerie de la Tour SAS

Numéro de dépôt :
98726992
Date de dépôt :
03/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2018

Présentation de la marque FRENCH BISTRO

Déposée le 3 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie de la Tour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH BISTRO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie de la Tour domicilié(e) Pinthiers,17800 PONS (dossier no 2368542) - 17800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 427 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distillerie de la Tour domicilié(e) Pinthiers,17800 PONS (dossier no 2368542) - 17800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENCH BISTRO est expirée depuis le 3 avril 2018.

Distillerie de la Tour a également déposé les autres marques suivantes : SOLUPAIL , DISTILLERIE DES CORDELIERS , LA COUR DU ROY , TRENCH BISTRO , DISTILLERIE NAUD , COMPTOIR DU VIN , BLACK LIGHT , 1923 , PONSAC, de PONSAC , HIDDEN LOOT


Distillerie de la Tour SAS - Pinthiers,17800 PONS (dossier no 2368542) - 17800 - France - SIREN 351427604


Distillerie de la Tour - Pinthiers,17800 PONS (dossier no 2368542) - 17800 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368542 - Publication au BOPI 2008-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).