Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHILLOT
DISTILLERIE DE LA TOUR SA

Numéro de dépôt :
3086169
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2011

Présentation de la marque DOMAINE DU CHILLOT

Déposée le 19 février 2001 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU CHILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LA TOUR domicilié(e) PINTHIERS, 17800 PONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DE LA TOUR - France.

La marque DOMAINE DU CHILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CHILLOT est expirée depuis le 19 février 2011.

DISTILLERIE DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : SOLUPAIL , DISTILLERIE DES CORDELIERS , LA COUR DU ROY , TRENCH BISTRO , DISTILLERIE NAUD , COMPTOIR DU VIN , BLACK LIGHT , 1923 , PONSAC, de PONSAC , HIDDEN LOOT


DISTILLERIE DE LA TOUR SA - PINTHIERS, 17800 PONS - France


DISTILLERIE DE LA TOUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Boissons alcoolisées (sauf bières, vins et eaux-de-vie), vin de pays, vin d'appellation d'origine contrôlée, eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.