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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DE LA TOUR
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1923
Marque enregistrée - Marque en vigueur

1923
DISTILLERIE DE LA TOUR, SAS

Numéro de dépôt :
4277976
Date de dépôt :
07/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2026
1923 de DISTILLERIE DE LA TOUR

Présentation de la marque 1923

Déposée par voie électronique le 7 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1923 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DE LA TOUR domicilié(e) 4 RUE des Distilleries, BP 40069 - 17800 - PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 427 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DE LA TOUR, M. Christophe THOMAS domicilié(e) 4 RUE des Distilleries, BP 40069 - 17800 - PONS - France.

La marque 1923 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1923 arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.

DISTILLERIE DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : SOLUPAIL , DISTILLERIE DES CORDELIERS , LA COUR DU ROY , TRENCH BISTRO , DISTILLERIE NAUD , COMPTOIR DU VIN , BLACK LIGHT , PONSAC, de PONSAC , HIDDEN LOOT , MILLE OR


DISTILLERIE DE LA TOUR, SAS - 4 RUE des Distilleries, BP 40069 - 17800 - PONS - France - SIREN 351427604


DISTILLERIE DE LA TOUR, M. Christophe THOMAS - 4 RUE des Distilleries, BP 40069 - 17800 - PONS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.