Marque expirée - Marque en non vigueur

Pitaud
DISTILLERIE DE LA SALLE SARL

Numéro de dépôt :
3515806
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2017
Pitaud de DISTILLERIE DE LA SALLE

Présentation de la marque Pitaud

Déposée le 23 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DE LA SALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pitaud »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DE LA SALLE domicilié(e) BP 2, LA SALLE,16370 CHERVES RICHEMONT - 16370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DE LA SALLE domicilié(e) BP 2, LA SALLE,16370 CHERVES RICHEMONT - 16370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pitaud est expirée depuis le 23 juillet 2017.

DISTILLERIE DE LA SALLE a également déposé les autres marques suivantes : ANTEQUAM , Pitaud , CONSCIA , Albert Pitaud , ALBERT PITAUD , Pitaud , HERES , OPTIMAE , Pitaud


DISTILLERIE DE LA SALLE SARL - BP 2, LA SALLE,16370 CHERVES RICHEMONT - 16370 - France


DISTILLERIE DE LA SALLE - BP 2, LA SALLE,16370 CHERVES RICHEMONT - 16370 - France


Inscription le 6 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478728 - Publication au BOPI 2008-08-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac.