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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LA SALLE
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CONSCIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSCIA
DISTILLERIE DE LA SALLE (SA)

Numéro de dépôt :
3190295
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
23/10/2012
CONSCIA de DISTILLERIE DE LA SALLE

Présentation de la marque CONSCIA

Déposée le 23 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LA SALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CONSCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LA SALLE domicilié(e) LA SALLE,16370 CHERVES-RICHEMONT - 16370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DE LA SALLE domicilié(e) LA SALLE,16370 CHERVES-RICHEMONT - 16370 - France.

La marque CONSCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSCIA est expirée depuis le 23 octobre 2012.

DISTILLERIE DE LA SALLE a également déposé les autres marques suivantes : ANTEQUAM , Pitaud , Albert Pitaud , ALBERT PITAUD , Pitaud , HERES , OPTIMAE , Pitaud , Pitaud


DISTILLERIE DE LA SALLE (SA) - LA SALLE,16370 CHERVES-RICHEMONT - 16370 - France


DISTILLERIE DE LA SALLE - LA SALLE,16370 CHERVES-RICHEMONT - 16370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Cognac