Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALBERT PITAUD
Distillerie de la Salle (S.A.)

Numéro de dépôt :
3148798
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
20/02/2012
ALBERT PITAUD de Distillerie de la Salle

Présentation de la marque ALBERT PITAUD

Déposée le 20 février 2002 par la Société Anonyme (SA) Distillerie de la Salle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « ALBERT PITAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Distillerie de la Salle domicilié(e) La Salle,16370 CHERVES RICHEMONT - 16370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 884 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distillerie de la Salle domicilié(e) La Salle,16370 CHERVES RICHEMONT - 16370 - France.

La marque ALBERT PITAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALBERT PITAUD est expirée depuis le 20 février 2012.

Distillerie de la Salle a également déposé les autres marques suivantes : ANTEQUAM , Pitaud , CONSCIA , Albert Pitaud , Pitaud , HERES , OPTIMAE , Pitaud , Pitaud


Distillerie de la Salle (S.A.) - La Salle,16370 CHERVES RICHEMONT - 16370 - France - SIREN 319884961


Distillerie de la Salle - La Salle,16370 CHERVES RICHEMONT - 16370 - France


Inscription le 6 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478728 - Publication au BOPI 2008-08-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Cognac