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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LA SALERS ANCIENS ETS. A. LABOUNOUX
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SOLORS CITRON BLAN DISTILLERIE DE LA SALERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLORS CITRON BLAN DISTILLERIE DE LA SALERS
DISTILLERIE DE LA SALERS ANCIENS ETS. A. LABOUNOUX Société anonyme

Numéro de dépôt :
94517934
Date de dépôt :
28/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2014

Présentation de la marque SOLORS CITRON BLAN DISTILLERIE DE LA SALERS

Déposée le 28 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LA SALERS ANCIENS ETS. A. LABOUNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLORS CITRON BLAN DISTILLERIE DE LA SALERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LA SALERS ANCIENS ETS. A. LABOUNOUX domicilié(e) 2, rue du Stade,19300 MONTAIGNAC SAINT HIPPOLYTE (dossier no 2263632) - 19300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 680 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2263632) - 92593 - France.

La marque SOLORS CITRON BLAN DISTILLERIE DE LA SALERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLORS CITRON BLAN DISTILLERIE DE LA SALERS est expirée depuis le 28 avril 2014.


DISTILLERIE DE LA SALERS ANCIENS ETS. A. LABOUNOUX Société anonyme - 2, rue du Stade,19300 MONTAIGNAC SAINT HIPPOLYTE (dossier no 2263632) - 19300 - France - SIREN 825680135


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2263632) - 92593 - France


Inscription le 24 septembre 2008 - Changement de dénomination n°482536 - Publication au BOPI 2008-09-24

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2004 n°2263632 - Publication au BOPI 2004-04-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Inscription le 2 avril 2012 - Changement de dénomination n°572833 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572832 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.